Photo de Louis-Philippe Cusson

Séance du conseil municipal

En raison de la COVID#19 les séances du conseil sont à huis clos jusqu'à nouvel ordre.

Ordres du jour

 

 Ordres du jour 2021

 

19 Janvier  2 Août
1 Février 7 Septembre
1 Mars 4 Octobre
6 Avril 1 Novembre
3 Mai 6 Décembre
7 Juin 20 Décembre
6 Juillet  

Procès-verbaux

 

Procès-verbaux 2021

 

19 Janvier 2 Août
1 Février 7 Septembre
1 Mars 7 Octobre
6 Avril 1 Novembre
3 Mai 6 Décembre
7 Juin 20 Décembre
6 Juillet  

 

 

Procès-verbaux 2020

13 Janvier 3 Août
3 Février  8 Septembre 
2 Mars  5 Octobre 
6 Avril  2 Novembre 
4 Mai 7 Décembre 
1 Juin  21 Décembre 
6 Juillet   21 décembre - spéciale

 

 

 

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE CAUSAPSCAL, tenue le 19 janvier 2021 à 19 h, à l’Hôtel de Ville au 1, rue Saint-Jacques Nord, sont présents :

 

Mesdames les conseillères Guylaine Boily et Odile Roy, messieurs les conseillers Denis Viel, Mario Bouchard, Louis-Marie D’Anjou et Gaëtan Gagné formant quorum sous la présidence de monsieur le maire André Fournier

 

Sont aussi présents messieurs Laval Robichaud directeur général, Daniel Claveau directeur des travaux publics et Guylain Raymond des loisirs.

 

                                        1-       Ouverture

M. Le Maire déclare que le quorum est atteint et la séance ouverte.

 

                                        2-       Adoption de l’ordre du jour

1-      Ouverture de la séance

2-      Adoption de l’ordre du jour

3-      Première période de questions

4-    Adoption des procès-verbaux du 7 et 21 décembre 2020

5-    Adoption de la liste des comptes

6-    Rapports divers

6.1 Services municipaux

6.2 Dossiers des élus

6.3 Dossiers MRC

7-    Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil

8-    Assurances de dommages terme 2020-2025

9-    Facture de BPR pour Rue Saint-Jean-Baptiste

10-Facturation projet de serre Walipini

11-Résolution de concordance pour le renouvellement d’un emprunt de 201 100$

12-Résolution d’adjudication pour emprunt de 201 100 $

13-Avis de motion et présentation pour le règlement taux de taxe 2021

14-Programme de gestion d’aquifère pour l’année 2021

15-Demande de collaboration pour un projet de recherche COVIDEST

16-Entente bipartite 2021 – CDC - 8 414,44 $

17-Cotisation au transport adapté (Cote part de la MRC - 6 059.39$)

18-Cotisation annuelle pour la Bibliothèque

19-Cotisation annuelle pour l’Eau Vive

20-Approbation du Budget OMH – Déficit d’exploitation

21-Renouvellement entente 2021 – RougeFM

22-COVIDArtQc - Conclusion du projet

23-Dons

24-Affaires nouvelles

24.1 Recensement 2021

24.2 Projet de classe extérieur à la Polyvalente Forimont

24.3 Facture du laboratoire - projet route RG2, phase 2

24.4 Installation d’une patinoire extérieure

24.5 Unité Domrémy

24.6 Achat d’une paveuse à asphalte

24.7 Besoins spécifiques pour la SQ

25-   Correspondance

26-   Période de questions

27-   Levée de la séance

 

 

2021-01-001              Madame la conseillère Guylaine Boily propose, appuyée par madame la conseillère Odile Roy, d’adopter l’ordre du jour avec des ajouts aux affaires nouvelles.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

 

                                        3-       Première période de question(s)

Aucune question.

 

                                        4-       Adoption du procès-verbal du 7 et 21 décembre 2020

2021-01-002              Monsieur le conseiller Denis Viel propose, appuyé par monsieur le conseiller Gaëtan Gagné, d’adopter le procès-verbal du 7 et 21 décembre 2020 avec la correction de quelques coquilles.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

 

                                        5-       Adoption de la liste des comptes

2021-01-003              Madame la conseillère Guylaine Boily propose, appuyée par monsieur le conseiller Mario Bouchard, d’adopter la liste des comptes au montant de 71 295.90 $ et d’en autoriser le paiement.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

 

                                        6-       Rapports divers

6.1 Services municipaux

      Monsieur Daniel Claveau fait le résumé de son rapport de voirie.

      Monsieur Guylain Raymond fait le résumé de son rapport d’activités.

 

6.2 Dossiers des élus

      M. Mario Bouchard: OMH – Pas de rencontre et pour RQF discussion sur l’accueil des nouveaux arrivant;

      M. Gaëtan Gagné pour la CDC : réunion remise à cause de la Covid19;

      Guylaine Boily pour la Seigneurie Mon toit; la réunion remise;

      Mme Odile Roy: pour Matamajaw; une première rencontre du comité de muséologie à eu lieu, l’offre de service d’un scénographe a été retenue dans le but d’être prêt pour déposer au MCC en avril.

      Pour la maison des jeunes (MDJ), à la première rencontre de janvier a été déterminé le conseil comme suit : Siège #1 Jason Ségouin, administrateur,

      siège #2 Patricia Dubé vice-présidente, au siège #3 Odile Roy représentante de la Ville, siège #4 Isabelle LavoiePrésidente et au siège #5 Myriam Barrette secrétaire.

                                                                                                     

6.3 Dossiers MRC

      Sujets traités : Nomination de Steve Ouellet en remplacement de Mario Lavoie à la direction de la MRC et, en intérim, de Stéphane Pineault au développement;

      Au niveau des incendies, suite au rapport déposé il y aura fermeture de deux casernes, soit celle de St-Léon et de St-Vianney s’ils ne trouvent pas de pompiers volontaires dans ces municipalités.

 

                                        7-       Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil

Dépôt des déclarations des intérêts pécuniaires par les membres du conseil

 

                                        8-       Assurances de dommages terme 2020-2025

2021-01-004              Madame la conseillère Guylaine Boily propose, appuyée par monsieur le conseiller Denis Viel, d’autoriser le paiement des factures d’assurances du regroupement Bas-Saint-Laurent Gaspésie, dont la Ville de Causapscal est membre, pour la couverture de l’assurance des biens, assurances responsabilités et assurance automobile, pour l’année 2021, pour la somme de 101 470.39 $.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

 

                                        9-       Facture de BPR pour Rue Saint-Jean-Baptiste

2021-01-005              Monsieur le conseiller Denis Viel propose, appuyé par madame la conseillère Odile Roy, d’autoriser le paiement de la facture #60687820, des honoraires de la firme BPR-Infrastructure inc., pour la somme de 575.61 $ taxes incluses.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

 

                                     10-       Facturation projet de serre Walipini

Considérant que la Ville de Causapscal a manifesté, par la résolution 2020-12-307, son intérêt au projet de serre souterraine proposée par la municipalité d’Albertville, approchant le concept de serre Walipini,

2021-01-006              Monsieur le conseiller Mario Bouchard propose, appuyé par monsieur le conseiller Denis Viel, d’autoriser le paiement de la facture CRF2000175, de la Municipalité d’Albertville, au montant de 454.95$ taxes nettes, représentant une quote-part dans le projet de serre de type Walipini.

 

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

 

                                     11-       Résolution de concordance pour le renouvellement d’un emprunt de 201 100$

Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par billets au montant de 201 100 $ qui sera réalisé le 26 janvier 2021

 

ATTENDU QUE, conformément au règlement d'emprunt suivant et pour le montant indiqué, la Ville de Causapscal souhaite emprunter par billets pour un montant total de 201 100 $ qui sera réalisé le 26 janvier 2021, réparti comme suit :

 

 

Règlements d'emprunts #

Pour un montant de $

207‑2015

201 100 $

 

ATTENDU QU’il y a lieu de modifier le règlement d’emprunt en conséquence ;