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Alertes
citoyennes
Les séances du conseil

Le conseil municipal se réunit tous les premiers lundis de chaque mois à 20h.

Voici les dates des prochaines séances du conseil pour l'année 2025 

13 janvier 11 août
3 février 8 septembre
3 mars 1 octobre
1 avril 10 novembre
5 mai 1 décembre
2 juin 15 décembre
7 juillet  

La participation citoyenne est fortement encouragée.

1

8 septembre 2025

Ordre du jour

Procès verbal

Vidéo de la séance

2

11 août 2025

Ordre du jour

Procès-verbal

Vidéo de la séance

3

  21 juillet - séance extraordinaire

Ordre du jour

Procès verbal

Vidéo de la séance

4

7 juillet 2025

Ordre du jour

Procès-verbal

Vidéo de la scéance

5

2 Juin 2025

Ordre du jour 

Procès-verbal

réunion de conseil

6

5 mai 2025

Ordre du jour 

Procès-verbal

Vidéo de la séance 

7

1er avril 2025

Ordre du jour 

Procès verbal

vidéo de la séance

8

3 mars 2025

Ordre du jour

Procès-verbal

vidéo de la séance

9

3 février 2025

ordre du jour 

Procès-verbal

vidéo de la séance

10

13 janvier 2025

Ordre du jour 

Procès verbal

réunion de conseil 

11

16 décembre 2024 - Séance extraordinaire

Ordre du jour 

Procès verbal

vidéo de la réunion

12

16 décembre 2024

Ordre du jour 

Procès verbal

vidéo de la réunion

13

2 décembre 2024

Ordre du jour

Procès verbal

vidéo de la réunion

14

4 novembre 2024

Ordre du jour 

Procès-verbal

vidéo de la séance

15

7 octobre 2024

Ordre du jour

Procès verbal

vidéo de la séance 

16

3 Septembre 2024

Ordre du jour

Procès verbal

vidéo de la séance

17

21 août 2024 - séance extraordinaire

Ordre du jour

Procès verbal

vidéo de la séance

18

5 août 2024

Ordre du jour

Procès verbal

vidéo de la séance

19

22 Juillet 2024 - Séance extraordinaire

Ordre du jour

Procès verbal

vidéo de la séance

20

2 juillet 2024

Ordre du jour

Procès Verbal

Vidéo de la séance

21

3 juin 2024

Ordre du jour

Procès verbal

vidéo de la séance

22

6 mai 2024

Ordre du jour

Procès-verbal - ajourné

Procès-verbal - suite de l'ajournement

Vidéo de la séance

23

2 avril 2024

Ordre du jour 

Procès verbal

vidéo de la séance

24

4 mars 2024

Ordre du jour 

Procès verbal

Vidéo de la séance 

25

5 février 2024

Ordre du jour

Procès verbal

Vidéo de la réunion

26

15 janvier 2024

Ordre du jour

Procès-verbal

vidéo de la séance

27

AVIS DE MOTION - Règlement numéro 298-25 relatif à la tarification incitative pour la collecte des déchets

VILLE DE CAUSAPSCAL

AVIS DE MOTION

Avis public est donné par le soussigné, Denis Viel, conseiller municipal, qu’à une séance ultérieure du conseil de la Ville de Causapscal sera présenté pour adoption le Règlement numéro 298-25 relatif à la tarification incitative pour la collecte des déchets sur le territoire de la Ville de Causapscal.

Un projet de ce règlement a été déposé lors de la séance extraordinaire du 17 septembre 2025 et peut être consulté au bureau municipal durant les heures d’ouverture.

Donné à Causapscal, ce 17 septembre 2025.

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